<div> <p><strong>Abstract </strong></p> <p>We propose in this article to analyze the innovative power of China. We wonder if this country, which in a few years has become the first applicant for patents in the world, is part of a real reservoir of effective invention or a strategy of manipulation of knowledge on a global scale. In other words, has China, once described as the factory of the world, become a true engine of global R&amp;D? The objective of this article is to understand how patent information is used by researchers and to know what is the proportion of value-added innovations in the explosion of the number of Chinese patents.</p> </div> <div style="page-break-after: always"><span style="display: none;">&nbsp;</span></div> <h2>Introduction</h2> <p>La transformation de la &laquo;&nbsp;Chine en une &eacute;conomie fond&eacute;e sur la connaissance est l&rsquo;une des questions de recherche les plus d&eacute;battues&nbsp;&raquo; (Scherngell et al., 2014, p.82). Consid&eacute;r&eacute;e comme puissance technologique encore &laquo;&nbsp;&eacute;mergente&nbsp;&raquo; (Sachwald, 2007), la litt&eacute;rature concernant l&rsquo;innovation en Chine s&rsquo;est intensifi&eacute;e ces derni&egrave;res ann&eacute;es. Diff&eacute;rentes &eacute;tudes de cas se sont int&eacute;ress&eacute;es &agrave; l&rsquo;innovation de ce pays &agrave; travers l&rsquo;analyse des brevets. Cette &eacute;tude exploratoire vise &agrave; analyser s&rsquo;il y a un lien entre les d&eacute;p&ocirc;ts massifs de brevets chinois et une d&eacute;marche de manipulation de la connaissance. Pour r&eacute;pondre &agrave; cette probl&eacute;matique, nous nous baserons sur une approche m&eacute;thodologique, que nous pr&eacute;sentons dans ce qui suit.</p> <h3>L&rsquo;approche m&eacute;thodologique</h3> <p>Notre approche m&eacute;thodologique se divise en deux parties. La premi&egrave;re partie pr&eacute;sente le cadre th&eacute;orique sur lequel se base notre m&eacute;thodologie, notamment l&rsquo;aspect informatif des brevets d&rsquo;invention et le lien que nous &eacute;tablissons entre l&rsquo;exploitation de cet aspect pour d&eacute;celer une forme de strat&eacute;gie d&rsquo;influence de la Chine concernant sa puissance innovatrice (manipulation de la connaissance). La seconde partie s&rsquo;int&eacute;resse &agrave; la m&eacute;thodologie utilis&eacute;e pour recueillir notre corpus d&rsquo;&eacute;tude (base de donn&eacute;es, crit&egrave;res d&rsquo;inclusion, p&eacute;riode de s&eacute;lection, mode de recherche) et la m&eacute;thode appliqu&eacute;e pour faire nos analyses (analyse th&eacute;matique).</p> <h4>Cadre th&eacute;orique de la m&eacute;thodologie&nbsp;:&nbsp; information brevet et manipulation de la connaissance</h4> <p>Nous avons choisi d&rsquo;analyser l&rsquo;information brevet, dans le cadre d&rsquo;une &eacute;ventuelle manipulation de la connaissance, car nous consid&eacute;rons que le document brevet se pr&ecirc;te à nombre d&rsquo;analyses, par d&eacute;duction, induction ou abduction, pour la production d&rsquo;informations de niveaux tr&egrave;s diff&eacute;rents (Jakobiak, 1994). Dou (1995, p.119) estime que &laquo;&nbsp;son acc&egrave;s &agrave; la fois textuel et codifi&eacute; permet de le replacer &agrave; la fois dans une mouvance technologique et une mouvance scientifique&nbsp;&raquo;. La production existante en mati&egrave;re de brevets sert &agrave; &laquo;&nbsp;mesurer l&rsquo;inventivit&eacute; de pays, r&eacute;gions, entreprises ou inventeurs individuels, selon l&rsquo;hypoth&egrave;se que les brevets refl&egrave;tent la production inventive et que plus les brevets sont nombreux, plus les inventions le sont &eacute;galement&nbsp;&raquo; (OCDE, 2009, p.29).&nbsp;Les indicateurs fond&eacute;s sur les brevets sont de plus en plus utilis&eacute;s&nbsp;: &laquo;&nbsp;Le succ&egrave;s des statistiques sur les brevets repose sur leur large disponibilit&eacute;, leurs liens intrins&egrave;ques avec les inventions et leurs normes relativement homog&egrave;nes d&rsquo;un pays &agrave; l&rsquo;autre&nbsp;&raquo; (Danguy et al., 2014, p.536).</p> <p>L&rsquo;aspect informatif du document brevet nous donne une id&eacute;e globale, d&rsquo;un point de vue pratique, sur le potentiel de ce type d&rsquo;informations, notamment en ce qui concerne l&rsquo;une des fonctions essentielles de l&rsquo;intelligence &eacute;conomique (IE), la veille strat&eacute;gique (Martre, 1994&nbsp;; Dou et al., 2018), champ d&rsquo;&eacute;tude dans lequel nous inscrivons notre travail.</p> <p>D&rsquo;autre part, il nous semble important de souligner que l&rsquo;exploitation de l&rsquo;information brevet pour &eacute;valuer les capacit&eacute;s inventives d&rsquo;un pays n&rsquo;est pas irr&eacute;prochable. En effet, Lallement (2008, p.95) estime que le nombre de d&eacute;p&ocirc;ts de brevets ne sont pas un reflet toujours fid&egrave;le des performances technologiques, ils &laquo;&nbsp;ne constituent qu&rsquo;un indicateur imparfait des efforts d&rsquo;innovation et ce, en grande partie pour des raisons d&rsquo;ordre institutionnel et structurel&nbsp;&raquo;. Ce constat, nous am&egrave;ne &agrave; r&eacute;fl&eacute;chir s&rsquo;il existe un lien entre l&rsquo;expansion des demandes de brevets chinois, comme nous allons le voir plus loin, et une &eacute;ventuelle manipulation&nbsp;de la connaissance &laquo;&nbsp;institutionnel[le] et structurel[le]&nbsp;&raquo;.</p> <p>Il est connu que la manipulation est l&rsquo;art de s&rsquo;imposer en douceur. Ce type d&rsquo;influence peut &ecirc;tre r&eacute;alis&eacute; &agrave; travers l&rsquo;instrumentalisation de la connaissance qui est au demeurant une forme de guerre par l&rsquo;information. On constate que les notions d&rsquo;information et de connaissance restent souvent assimil&eacute;es car l&rsquo;information est le premier stade d&rsquo;acquisition des connaissances (Guilhon et Moinet, 2016). Toutefois, il existe une diff&eacute;rence. En effet, Foray (2018, p.10) indique que&nbsp;:</p> <p><q>La connaissance poss&egrave;de quelque chose de plus que l&rsquo;information ; elle donne &agrave; celui qui la d&eacute;tient une capacit&eacute; d&rsquo;action intellectuelle ou physique ;&nbsp;qu&rsquo;il s&rsquo;agisse d&rsquo;actions permettant de modifier le monde qui nous entoure (du savoir &laquo;&nbsp;jardiner&nbsp;&raquo; au savoir &laquo;&nbsp;construire un pont&nbsp;&raquo; et au savoir &laquo;&nbsp;&eacute;laborer une strat&eacute;gie&nbsp;&raquo;) ou d&rsquo;actions permettant de produire de nouvelles connaissances et informations (recherche et cr&eacute;ation intellectuelle).</q></p> <p>Dans cette &eacute;tude, nous adoptons cette notion de &laquo;&nbsp;connaissance&nbsp;&raquo; et nous la rattachons aux brevets d&rsquo;invention. Puisque la connaissance constitue une capacit&eacute; d&#39;action et de ma&icirc;trise technique, les brevets sont une forme de capitalisation de ce savoir-faire (<em>know-how</em>).</p> <h4>M&eacute;thodologie employ&eacute;e&nbsp;:&nbsp; probl&eacute;matique, hypoth&egrave;ses et mode d&rsquo;analyse</h4> <p>Notre analyse se base sur le recueil d&rsquo;un corpus d&rsquo;articles scientifiques traitant de l&rsquo;innovation chinoise pour r&eacute;pondre &agrave; la probl&eacute;matique de recherche suivante&nbsp;: peut-on d&eacute;celer une strat&eacute;gie de manipulation de la connaissance de la part de la Chine &agrave; travers l&rsquo;analyse de l&rsquo;information brevet&nbsp;? &Agrave; travers cette probl&eacute;matique, nous &eacute;mettons les hypoth&egrave;ses de recherche suivantes&nbsp;:</p> <ul> <li>l&rsquo;aspect informatif des brevets permet d&rsquo;&eacute;valuer sur le plan macro&eacute;conomique les capacit&eacute;s inventives d&rsquo;un pays comme la Chine&nbsp;;</li> <li>cet aspect informatif de l&rsquo;information brevet peut &ecirc;tre utilis&eacute; &agrave; des fins de strat&eacute;gie d&rsquo;influence par la Chine, se traduisant par une manipulation de la connaissance&nbsp;;</li> <li>cette manipulation de la connaissance peut &ecirc;tre d&eacute;cel&eacute;e &agrave; travers l&rsquo;analyse de trois &eacute;l&eacute;ments&nbsp;: <ul> <li>la qualit&eacute; des brevets chinois&nbsp;;</li> <li>l&rsquo;impact de la politique chinoise en mati&egrave;re de propri&eacute;t&eacute; intellectuelle ;</li> <li>les capacit&eacute;s d&rsquo;innovation des entreprises chinoises, en particulier, dans le secteur de l&rsquo;&eacute;nergie renouvelable<a href="#_ftn1" name="_ftnref1" title="">[1]</a>.&nbsp;</li> </ul> </li> </ul> <p>La collecte des articles, entre d&eacute;cembre 2018 et janvier 2019, s&rsquo;est effectu&eacute;e sur trois bases de donn&eacute;es : Sciences Direct, JSTOR et Cairn. La majorit&eacute; des travaux a &eacute;t&eacute; tir&eacute;e des deux premi&egrave;res, ce qui signifie que 98% des articles analys&eacute;s sont &eacute;crits en anglais. Cela a constitu&eacute; une contrainte, dans le sens o&ugrave; il fallait &ecirc;tre vigilant pour restituer les id&eacute;es des auteurs fid&egrave;lement en les traduisant, et en m&ecirc;me temps une motivation, car ce travail contribue &agrave; faire d&eacute;couvrir &agrave; notre discipline (SIC) des travaux transversaux sur le sujet trait&eacute; en langue fran&ccedil;aise.</p> <p>Durant la constitution du corpus, les mots-cl&eacute;s suivants ont &eacute;t&eacute; utilis&eacute;s : &laquo;&nbsp;China&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;patent&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;innovation&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;patent quality&nbsp;&raquo; &laquo;&nbsp;patent laws China&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;value&nbsp;of chinese patent&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;politique de l&rsquo;innovation chinoise&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;intellectual property&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;chinese industry development&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;industry evolution&nbsp;&raquo;, &laquo;&nbsp;renewable energy&nbsp;&raquo;. La combinaison de ces expressions nous a permis de recueillir une trentaine d&rsquo;articles publi&eacute;s entre 2003 et 2017. Nous avons proc&eacute;d&eacute; &agrave; une ventilation de ces articles sur la base de deux crit&egrave;res de s&eacute;lection :</p> <ul> <li>le premier est relatif &agrave; l&rsquo;ancrage de l&rsquo;&eacute;tude qui est l&rsquo;exploitation de l&rsquo;information brevet. Les travaux scientifiques doivent examiner l&rsquo;innovation chinoise et sa capacit&eacute; inventive&nbsp;&agrave; travers uniquement l&rsquo;analyse des donn&eacute;es relatives aux brevets.</li> <li>le deuxi&egrave;me crit&egrave;re se rattache &agrave; la m&eacute;thodologie qualitative choisie. En effet, nous avons opt&eacute; pour une analyse th&eacute;matique pour atteindre l&rsquo;objectif fix&eacute; par l&rsquo;&eacute;tude qui consiste &agrave; apporter des &eacute;l&eacute;ments de r&eacute;ponses &agrave; la probl&eacute;matique formul&eacute;e. Les th&egrave;mes arr&ecirc;t&eacute;s se rapportent aux &eacute;l&eacute;ments choisis lors des hypoth&egrave;ses pour d&eacute;tecter s&rsquo;il existe une forme de manipulation de la connaissance.</li> </ul> <p>Apr&egrave;s cette s&eacute;lection, une douzaine d&rsquo;articles a &eacute;t&eacute; retenue. Nous les avons r&eacute;partis en trois principales th&eacute;matiques&nbsp;:</p> <ul> <li>l&rsquo;analyse de la qualit&eacute; des brevets chinois (Dang et Motohashi, 2015), (Liu et al., 2014), (Fisch et al., 2017), (Boeing et Mueller, 2019), (Molnar et Xu, 2019)&nbsp;;</li> <li>l&rsquo;&eacute;tude de l&rsquo;impact du syst&egrave;me de propri&eacute;t&eacute; intellectuelle sur le d&eacute;veloppement de l&rsquo;innovation (Sun, 2003), (Frietsch et Wang, 2007), (Yueh, 2009), (Liang et Xue, 2010)&nbsp;;</li> <li>l&rsquo;&eacute;valuation des capacit&eacute;s d&rsquo;innovation des entreprises chinoises dans le secteur de l&rsquo;&eacute;nergie renouvelable (Zheng et al., 2011), (Pan et al., 2017), (Liu, 2014b).</li> </ul> <h3><a name="_Toc36316584">&nbsp;Expansion des demandes de brevets chinois&nbsp;: quelle qualit&eacute; pour ces brevets&nbsp;?</a></h3> <p>La Chine a annonc&eacute; son ambition, par la voie du Plan national de d&eacute;veloppement des sciences et technologies &agrave; moyen et long terme (MLP 2006-2020), de transformer la Chine en une nation innovante &agrave; l&rsquo;horizon 2020 (Liu, 2014a). Cette politique a engendr&eacute; un nombre croissant de demandes de brevets dans le pays, atteignant le seuil de 1,2 millions de demandes en 2016. Comme l&rsquo;indique la figure ci-dessous, il s&rsquo;agit du premier pays demandeur de brevets dans le monde.</p> <p align="center" style="text-align:justify; text-indent:35.45pt; margin-bottom:8px; margin-left:47px"><img height="194" src="https://www.numerev.com/img/ck_782_18_image-20220704215615-2.png" width="522" /></p> <p><i><a name="_Toc36048338">Figure 1. Nombre de demandes de brevets par pays en 2016 (WIPO, 2017)</a></i></p> <p>&Agrave; titre indicatif, en 2015, les demandeurs chinois ont d&eacute;pos&eacute; 1 010 448 demandes de brevets, soit 90,8% de plus que les d&eacute;posants am&eacute;ricains et 122,1% de plus que les d&eacute;posants japonais. Si on se r&eacute;f&egrave;re &agrave; 15 ans auparavant, les Chinois ont d&eacute;pos&eacute; seulement 2,6% du total des d&eacute;p&ocirc;ts de l&rsquo;ann&eacute;e 2015. Alors que le nombre de demandes d&eacute;pos&eacute;es par les Chinois a &eacute;t&eacute; multipli&eacute; par 38, le nombre de demandes d&eacute;pos&eacute;es par les Am&eacute;ricains a doubl&eacute; et le nombre de demandes d&eacute;pos&eacute;es par les Japonais a diminu&eacute; de 7,3%. &nbsp;</p> <p>Cette volont&eacute; &laquo;&nbsp;h&eacute;g&eacute;monique de la connaissance&nbsp;&raquo; (Drahos et Braithwaite, 2004) qui s&rsquo;est caract&eacute;ris&eacute;e par une hausse significative des demandes a suscit&eacute; la curiosit&eacute; scientifique des chercheurs. Naturellement, une augmentation de la quantit&eacute; de brevets soul&egrave;ve des questions quant &agrave; la valeur d&#39;un brevet chinois.</p> <p>Le terme &laquo;&nbsp;qualit&eacute; d&rsquo;un brevet&nbsp;&raquo; (en anglais &laquo;&nbsp;patent quality&nbsp;&raquo;) est sujet &agrave; de multiples interpr&eacute;tations car la qualit&eacute; de chaque brevet varie (Griliches, 1998). Il n&rsquo;existe pas de consensus concernant une d&eacute;finition univoque ou universelle sur ce terme.</p> <p>Plusieurs &eacute;tudes ont analys&eacute; les d&eacute;terminants de la croissance du nombre de demandes de brevets chinois mais peu d&rsquo;entre elles ont fourni des preuves empiriques sur la qualit&eacute; de ces brevets. &Agrave; partir de ce constat, Dang et Motohashi (2015) ont men&eacute; une &eacute;tude pour savoir s&rsquo;il y a une relation de cause &agrave; effet entre le programme de subvention de brevets en Chine et la d&eacute;t&eacute;rioration de la qualit&eacute; des demandes de brevets chinois. Pour examiner l&rsquo;impact de ce programme sur les demandes en g&eacute;n&eacute;ral et sur la qualit&eacute; des brevets en particulier, Dang et Motohashi ont crois&eacute; les donn&eacute;es issues de brevets chinois avec des donn&eacute;es industrielles et &eacute;conomiques. La fusion de ces sources de donn&eacute;es a permis d&#39;&eacute;tudier la relation entre performance financi&egrave;re et activit&eacute;s d&#39;innovation. Les auteurs constatent une augmentation de plus de 30% du nombre de brevets induite par la politique &eacute;tatique et soulignent que cette derni&egrave;re a contribu&eacute; &agrave; la d&eacute;gradation de la qualit&eacute; des brevets. Ils en concluent que le fait de subventionner les taxes de d&eacute;p&ocirc;ts de brevets engendre des demandes de brevets de moindre qualit&eacute;.</p> <p>En analysant les brevets d&rsquo;invention dans le secteur agricole, Liu et al. (2014) se sont demand&eacute; si la &laquo;&nbsp;valeur&nbsp;&raquo; des brevets agricoles chinois a chang&eacute; avec la brusque hausse des brevets. Les auteurs rejoignent les observations de Dang et Motohashi (2015) en postulant que &laquo;&nbsp;l&#39;essor r&eacute;cent des brevets a quelque chose &agrave; voir avec la politique d&#39;innovation du gouvernement, qui pr&eacute;voit diverses subventions et r&eacute;ductions d&#39;imp&ocirc;ts pour les brevets&nbsp;&raquo; (Liu et al., 2014, p.119). Dans leur &eacute;tude, ils adoptent un nouvel indicateur&nbsp;: le renouvellement du brevet comme mesure indirecte pour mesurer la valeur du brevet dans le secteur de l&rsquo;agriculture. Leur analyse empirique r&eacute;v&egrave;le que la diminution de la valeur du brevet chinois dans le secteur agricole n&rsquo;a pas eu lieu. En abordant les limites de leur recherche, les auteurs attirent l&rsquo;attention sur le fait que l&rsquo;&eacute;tude n&rsquo;a pas pris en compte d&rsquo;autres variables de mesure de la qualit&eacute; du brevet, notamment celles concernant les &laquo;&nbsp;citations&nbsp;&raquo; des brevets.</p> <p>Les citations des brevets font r&eacute;f&eacute;rence au nombre de fois qu&#39;un brevet a &eacute;t&eacute; cit&eacute; par des brevets ult&eacute;rieurs. Lorsqu&rsquo;un innovateur d&eacute;pose un brevet, il doit citer les innovations qui lui ont &eacute;t&eacute; n&eacute;cessaires pour innover &agrave; son tour. Par cons&eacute;quent, un plus grand nombre de citations convergeant vers un brevet donn&eacute; indique qu&rsquo;il est de meilleure qualit&eacute; (Trajtenberg, 1990). M&ecirc;me si plusieurs &eacute;tudes ont pris les citations comme indicateur indirect de la qualit&eacute; des brevets, Fisch et al. (2017, p.23) observent que cet indicateur pr&eacute;sente des inconv&eacute;nients pour traiter la qualit&eacute; des brevets chinois&nbsp;: &laquo;&nbsp;les chercheurs accordent g&eacute;n&eacute;ralement 6,5 ans &agrave; une demande de brevet pour recueillir des citations [&hellip;] Ceci est une limitation particuli&egrave;rement importante lorsque l&#39;on examine des &eacute;conomies tr&egrave;s dynamiques telles que la Chine, dans laquelle l&#39;activit&eacute; de d&eacute;p&ocirc;t de brevets a explos&eacute; ces derni&egrave;res ann&eacute;es&nbsp;&raquo;.</p> <p>Face &agrave; cet inconv&eacute;nient, les auteurs adoptent une approche diff&eacute;rente pour appr&eacute;cier la valeur des brevets chinois, il s&rsquo;agit du &laquo;&nbsp;d&eacute;lai de citation&nbsp;&raquo;. Ils postulent qu&rsquo;un brevet qui re&ccedil;oit sa premi&egrave;re citation au cours de la premi&egrave;re ann&eacute;e suivant la d&eacute;livrance d&#39;un brevet re&ccedil;oit un nombre plus &eacute;lev&eacute; de citations &agrave; terme. Autrement dit, l&#39;av&egrave;nement de la premi&egrave;re citation est un bon indicateur pour toutes les citations accumul&eacute;es durant une p&eacute;riode de 5 ans. En revanche, un brevet qui re&ccedil;oit sa premi&egrave;re citation longtemps apr&egrave;s avoir &eacute;t&eacute; d&eacute;livr&eacute; re&ccedil;oit un nombre total de citations inf&eacute;rieur. Ainsi, un d&eacute;lai de citation plus court peut &ecirc;tre associ&eacute; &agrave; &laquo;&nbsp;une valeur de brevet sup&eacute;rieure,&nbsp;&raquo; alors qu&#39;un d&eacute;lai de citation plus long peut &ecirc;tre associ&eacute; &agrave; &laquo;&nbsp;une valeur de brevet inf&eacute;rieure&nbsp;&raquo;.</p> <p>Appliquant cette m&eacute;thodologie &agrave; un &eacute;chantillon de 60 000 familles de brevets, recueilli entre 2000 et 2010, les r&eacute;sultats de l&rsquo;&eacute;tude de Fisch et al. (2017) montrent que les d&eacute;posants de brevets chinois connaissent le plus grand retard de citation avec une moyenne de 31,9 mois. Les d&eacute;posants europ&eacute;ens obtiennent de meilleurs r&eacute;sultats avec 27,2 mois. Les d&eacute;posants am&eacute;ricains ont le d&eacute;lai de citation le plus court avec 21,7 mois en moyenne. L&rsquo;&eacute;cart se creuse encore plus si on se r&eacute;f&egrave;re au nombre de brevets chinois ayant re&ccedil;u au moins une citation. En effet, seulement 11,9% des brevets chinois ont &eacute;t&eacute; cit&eacute;s tandis que 67,1% des brevets am&eacute;ricains et 56% des brevets europ&eacute;ens ont obtenu une citation. Cela indique que la valeur globale des brevets chinois est faible par rapport &agrave; d&rsquo;autres pays d&eacute;velopp&eacute;s. D&rsquo;autres &eacute;tudes fond&eacute;es sur le nombre de citations par les brevets d&eacute;pos&eacute;s post&eacute;rieurement convergent vers ce m&ecirc;me constat (Boeing et Mueller, 2019&nbsp;; Molnar et Xu, 2019). M&ecirc;me si la Chine encourage activement et de mani&egrave;re pro&eacute;minente l&#39;innovation en essayant de devenir un innovateur de premier plan, elle est encore loin d&#39;atteindre la fronti&egrave;re mondiale de l&#39;innovation (Fisch, 2016).</p> <h3>L&rsquo;impact du syst&egrave;me de propri&eacute;t&eacute; intellectuelle sur le d&eacute;veloppement de l&rsquo;innovation</h3> <p>Avant 1985, la Chine ne disposait pas de syst&egrave;me complet de protection de la propri&eacute;t&eacute; intellectuelle r&eacute;gissant les brevets<a href="#_ftn2" name="_ftnref2" title="">[2]</a>, les technologies &eacute;taient d&eacute;velopp&eacute;es principalement par des laboratoires &eacute;tatiques puis transf&eacute;r&eacute;es de mani&egrave;re gratuite au secteur industriel. Dans un tel syst&egrave;me, les laboratoires de R&amp;D et l&rsquo;industrie manufacturi&egrave;re sont s&eacute;par&eacute;s. Ils sont reli&eacute;s entre eux uniquement par des &laquo;&nbsp;commandes verticales&nbsp;&raquo; (&eacute;conomie planifi&eacute;e) (Sun, 2002). Au sujet de cette disposition, Song (1997) observe que d&rsquo;un c&ocirc;t&eacute; les laboratoires n&rsquo;accordaient pas beaucoup d&rsquo;attention aux demandes des fabricants et d&rsquo;un autre c&ocirc;t&eacute; le secteur industriel qui &eacute;tait constitu&eacute; majoritairement d&rsquo;entreprises &eacute;tatiques, manquait de motivation forte pour travailler sur des innovations technologiques exigeantes. R&eacute;trospectivement, l&rsquo;auteur consid&egrave;re cette p&eacute;riode comme &eacute;tant utile &agrave; la Chine car &laquo;&nbsp;ce mod&egrave;le d&rsquo;organisation [&hellip;] a jou&eacute; un r&ocirc;le important dans l&rsquo;introduction de la science et de la technologie [&hellip;] Il a fourni des instruments pour la mobilisation massive de ressources et a permis au pays de passer d&#39;une base de science et de technologie plut&ocirc;t primitive &agrave; un syst&egrave;me impressionnant et assez complet&nbsp;&raquo; (Song, 1997, p.282).</p> <p>Parmi les efforts g&eacute;n&eacute;raux consentis par la Chine pour promouvoir les activit&eacute;s novatrices et faciliter le transfert des technologies vers l&rsquo;industrie, nous trouvons l&rsquo;&eacute;laboration et la mise en place d&rsquo;un syst&egrave;me de propri&eacute;t&eacute; intellectuelle. En &eacute;tudiant les propri&eacute;t&eacute;s de ce syst&egrave;me, Liang et Xue (2010) estiment que celui-ci repose sur trois principaux facteurs, &agrave; savoir&nbsp;: la transition vers une &eacute;conomie de march&eacute;, l&rsquo;ouverture du march&eacute; int&eacute;rieur et le d&eacute;veloppement des capacit&eacute;s d&rsquo;innovation locales. Nous observons que ces trois facteurs constituent en m&ecirc;me temps des objectifs &agrave; atteindre. Le dernier facteur cit&eacute; nous int&eacute;resse particuli&egrave;rement et nous donne mati&egrave;re &agrave; s&rsquo;interroger&nbsp;: est-ce que le syst&egrave;me des brevets chinois a eu l&rsquo;effet escompt&eacute; sur le d&eacute;veloppement des capacit&eacute;s d&rsquo;innovation du pays&nbsp;?</p> <p>Manifestement, depuis l&rsquo;entr&eacute;e en vigueur de la loi chinoise sur les brevets au milieu des ann&eacute;es 80, les brevets &eacute;trangers ainsi que les brevets nationaux (chinois) ont connu une croissance rapide. Le nombre total de brevets d&eacute;livr&eacute;s (brevets nationaux et &eacute;trangers compris) est pass&eacute; de 138 en 1985 &agrave; 100 156 en 1999. L&rsquo;&eacute;tude analytique des brevets d&eacute;pos&eacute;s en Chine durant cette p&eacute;riode r&eacute;alis&eacute;e par Sun (2003) montre qu&rsquo;il existe des diff&eacute;rences notables entre les brevets nationaux et les brevets &eacute;trangers. Les brevets &eacute;trangers appartiennent principalement &agrave; la cat&eacute;gorie des &laquo;&nbsp;inventions&nbsp;&raquo;, alors que les brevets chinois sont dans la majorit&eacute; des cas des &laquo;&nbsp;mod&egrave;les d&rsquo;utilit&eacute;&nbsp;&raquo; et/ou des &laquo;&nbsp;dessins industriels&nbsp;&raquo; (le dessin industriel repr&eacute;sente le nouveau dessin, la forme ou le motif d&rsquo;un produit)<a href="#_ftn3" name="_ftnref3" title="">[3]</a>. Ce r&eacute;sultat de l&rsquo;&eacute;tude de Sun est toujours valable si on se r&eacute;f&egrave;re aux statistiques de la propri&eacute;t&eacute; intellectuelle publi&eacute;es par l&rsquo;OMPI (2021).&nbsp;</p> <p>De son c&ocirc;t&eacute;, Yueh (2009) explore autrement l&rsquo;impact du syst&egrave;me de propri&eacute;t&eacute; intellectuelle en Chine sur l&rsquo;innovation. Dans son enqu&ecirc;te, l&rsquo;auteure prend comme facteur de l&rsquo;innovation, la &laquo;&nbsp;fonction de production de brevets&nbsp;qui suit un processus de Poisson<a href="#_ftn4" name="_ftnref4" title="">[4]</a>&nbsp;&raquo; (Yueh, 2009, p.16). Les r&eacute;sultats de l&rsquo;enqu&ecirc;te indiquent que &laquo;&nbsp;les lois chinoises sur les brevets ont produit de l&rsquo;innovation et sont motiv&eacute;es par les d&eacute;penses d&rsquo;IDE et de R&amp;D&nbsp;&raquo; (Yueh, 2009, p.26). Sur ce dernier point, l&rsquo;&eacute;tude de Frietsch et Wang (2007) montre que les r&eacute;sultats de la R&amp;D, encourag&eacute;s par la propri&eacute;t&eacute; intellectuelle chinoise, ne sont pas suffisamment comp&eacute;titifs pour les march&eacute;s internationaux car de nombreuses activit&eacute;s se limitent au d&eacute;veloppement et &agrave; l&rsquo;adaptation des produits et technologies existants aux besoins du march&eacute;. D&rsquo;autant plus que la hausse du nombre des brevets dans le pays a &eacute;t&eacute; plus rapide que celle des d&eacute;penses de R&amp;D, ce qui est paradoxal. Cela pourrait r&eacute;sulter de l&rsquo;efficacit&eacute; des incitations publiques au d&eacute;p&ocirc;t de brevets (syst&egrave;me de propri&eacute;t&eacute; intellectuelle avantageux&nbsp;: incitations fiscales, subventions, etc.), plus que des progr&egrave;s de l&rsquo;efficacit&eacute; de la recherche (Allard, 2020).</p> <h3><a name="_Toc36316510">&Eacute;valuation des capacit&eacute;s d&rsquo;innovation des entreprises</a>&nbsp;chinoises dans le secteur de l&rsquo;&eacute;nergie renouvelable</h3> <p>Le secteur de l&rsquo;&eacute;nergie renouvelable est l&rsquo;un des sujets les plus trait&eacute;s dans les travaux portant sur l&rsquo;&eacute;valuation des capacit&eacute;s d&rsquo;innovation des entreprises chinoises. Pourquoi ce domaine d&rsquo;activit&eacute; suscite tant d&rsquo;int&eacute;r&ecirc;t&nbsp;? Depuis les ann&eacute;es 2000, la Chine a entam&eacute; une transition &eacute;nerg&eacute;tique en accroissant consid&eacute;rablement ses investissements dans les sources &eacute;nerg&eacute;tiques alternatives, comme le nucl&eacute;aire et les &eacute;nergies renouvelables. Cette nouvelle orientation co&iuml;ncide avec une nouvelle r&eacute;volution industrielle, tir&eacute;e par l&rsquo;innovation verte sur lequel le gouvernement souhaite devenir le leader dans l&rsquo;industrie verte. Afin d&rsquo;atteindre ses ambitions, le gouvernement chinois a mis en place une politique visant &agrave; cr&eacute;er un environnement favorable &agrave; l&rsquo;innovation et &agrave; promouvoir l&rsquo;&eacute;mergence de nouvelles industries &eacute;nerg&eacute;tiques pour augmenter la capacit&eacute; d&rsquo;innovation de ses entreprises.</p> <p>En s&rsquo;int&eacute;ressant &agrave; l&rsquo;&eacute;volution de l&rsquo;industrie et des technologies cl&eacute;s en Chine, Zheng et al. (2011) explorent six types d&rsquo;industries &agrave; partir de l&rsquo;analyse des brevets. L&rsquo;&eacute;tude montre que la r&eacute;partition de l&rsquo;industrie chinoise est semblable &agrave; celle de l&rsquo;industrie mondiale. La seule exception vient de l&rsquo;industrie de l&rsquo;&eacute;lectrique et de l&rsquo;&eacute;lectronique (E&amp;E) qui conna&icirc;t une forte croissance &eacute;conomique. Les r&eacute;sultats de l&rsquo;enqu&ecirc;te indiquent, en effet, que cette industrie p&egrave;se plus d&rsquo;un tiers du total des brevets dans les technologies chinoises. Malgr&eacute; cette forte production de brevets, les auteurs soulignent que l&rsquo;&eacute;volution technologique dudit secteur (E&amp;E) est &laquo;&nbsp;d&eacute;s&eacute;quilibr&eacute;&nbsp;&raquo;. L&rsquo;&eacute;tude r&eacute;v&egrave;le que la quasi-totalit&eacute; des brevets d&eacute;livr&eacute;s (88%) apr&egrave;s 2006 est d&eacute;tenue par une seule firme, en l&rsquo;occurrence Foxconn Technology Co., Ltd.</p> <p>Liu (2014b) a pris comme cas d&rsquo;&eacute;tude les industries photovolta&iuml;ques et &eacute;oliennes. L&rsquo;approche adopt&eacute;e par l&rsquo;auteur pour analyser la transition du secteur &eacute;nerg&eacute;tique du pays est la &laquo;&nbsp;policy mix&nbsp;&raquo;<a href="#_ftn5" name="_ftnref5" title="">[5]</a>. Pour l&rsquo;auteur, la &laquo;&nbsp;policy mix&nbsp;&raquo; permet de comprendre la performance des politiques d&rsquo;innovation, par rapport à l&rsquo;ensemble de l&rsquo;&eacute;ventail politique &eacute;conomique. Dans son &eacute;tude, Liu &eacute;value la capacit&eacute; d&rsquo;innovation des entreprises chinoises photovolta&iuml;ques et &eacute;oliennes &agrave; travers les brevets. Les r&eacute;sultats obtenus montrent qu&rsquo;en termes de brevets obtenus, la Chine est le premier pays dans le domaine de l&rsquo;&eacute;olien (7630 brevets) et le troisi&egrave;me pays dans le domaine du photovolta&iuml;que (22363 brevets), derri&egrave;re les Etats-Unis et le Japon. Cependant, une recherche sur la fabrication et l&rsquo;installation d&rsquo;&eacute;oliennes, entre 2003 et 2013, indique qu&rsquo;&laquo;&nbsp;aucune entreprise chinoise ne figure dans les dix premiers d&eacute;posants de brevets chinois dans l&rsquo;&eacute;olien &raquo; (Liu, 2014b, p.71). Le constat est le m&ecirc;me pour le photovolta&iuml;que. Les entreprises chinoises ne figurent pas en t&ecirc;te de peloton des d&eacute;posants mondiaux, sauf dans les modules solaires où il est observ&eacute; une concentration d&rsquo;entreprises chinoises. L&rsquo;auteur estime que malgr&eacute; la mont&eacute;e en gamme de l&rsquo;industrie nationale, la capacit&eacute; d&rsquo;innovation des entreprises chinoises dans le secteur des &eacute;nergies renouvelables est &laquo;&nbsp;relativement faible&nbsp;&raquo;.</p> <p>Dans une &eacute;tude comparative, analysant les entreprises chinoises et les entreprises europ&eacute;ennes dans le domaine de l&rsquo;&eacute;olien, Pan et al. (2017) constatent que les entreprises europ&eacute;ennes sont &agrave; &laquo;&nbsp;la pointe des innovations mondiales&nbsp;&raquo; en mati&egrave;re d&rsquo;&eacute;oliennes avec notamment un nombre plus &eacute;lev&eacute; de citations de brevets. Pour ce qui est des entreprises chinoises, les auteurs observent que l&rsquo;augmentation des demandes de brevets dans le secteur de l&rsquo;&eacute;olien, durant ces derni&egrave;res ann&eacute;es, a contribu&eacute; &agrave; rattraper le retard des firmes chinoises dans cette technologie. Toutefois, ils trouvent que d&rsquo;un c&ocirc;t&eacute;, les entreprises chinoises ont du mal &agrave; appliquer industriellement leur innovation et de l&rsquo;autre, les brevets chinois d&eacute;pos&eacute;s manquent particuli&egrave;rement de citations.</p> <p>Comment expliquer cette opposition entre le fait que la Chine soit leader en termes de d&eacute;p&ocirc;t de brevets et le constat selon lequel les entreprises chinoises sp&eacute;cialis&eacute;es dans ce domaine manquent de capacit&eacute; d&rsquo;innovation&nbsp;? Pan et al. (2017, p.10) qualifient ce nombre de d&eacute;p&ocirc;ts cons&eacute;quent comme &eacute;tant un &laquo;&nbsp;&quot;tsunami de brevets&quot; qui a conduit &agrave; une surestimation de la comp&eacute;tence d&#39;innovation des entreprises chinoises&nbsp;&raquo;.</p> <h2>Conclusion</h2> <p>&Agrave; travers les analyses qualitatives effectu&eacute;es sur les trois th&eacute;matiques abord&eacute;es, nous avons pu obtenir un certain nombre d&rsquo;&eacute;l&eacute;ments qui nous permet d&rsquo;esquisser une r&eacute;ponse &agrave; notre probl&eacute;matique de recherche concernant le recours &agrave; une &eacute;ventuelle strat&eacute;gie d&rsquo;influence de la part de la Chine. Ayant voulu devenir chef de file de l&rsquo;innovation mondiale en l&rsquo;espace de tr&egrave;s peu de temps, la Chine a mis&eacute; sur une production massive de brevets d&rsquo;invention. Pour s&rsquo;en donner les moyens, elle a octroy&eacute; des facilit&eacute;s financi&egrave;res pour le d&eacute;p&ocirc;t d&rsquo;un brevet et a fait preuve de beaucoup de souplesse quant aux crit&egrave;res de brevetabilit&eacute; d&rsquo;une invention. Comme nous avons pu le constater, la plupart des brevets chinois sont des&nbsp;mod&egrave;les d&rsquo;utilit&eacute;&nbsp;et/ou des dessins industriels et n&rsquo;appartiennent pas &agrave; la cat&eacute;gorie des &laquo;&nbsp;inventions&nbsp;&raquo;. Pour les brevets chinois qui entrent dans cette cat&eacute;gorie, les &eacute;tudes montrent que leur qualit&eacute; n&rsquo;a pas atteint les standards des brevets des pays d&eacute;velopp&eacute;s.</p> <p>La politique &eacute;tatique en mati&egrave;re de propri&eacute;t&eacute; intellectuelle a contribu&eacute; &agrave; cette d&eacute;gradation de la qualit&eacute; des brevets. Bien que ce constat ne soit pas propre &agrave; la Chine, comme l&rsquo;indique Lallement (2008), et qui est par cons&eacute;quent &agrave; relativiser, les proportions fulgurantes des demandes de brevets laissent entrevoir, &agrave; travers un faisceau d&rsquo;indices convergents, une forme de manipulation de la connaissance dans le but de donner &agrave; la Chine une image de leader mondial de l&rsquo;innovation. Cette analyse est confort&eacute;e par la faiblesse des capacit&eacute;s innovatrices des entreprises chinoises, notamment les PME. Concernant ce dernier point, l&rsquo;&Eacute;tat privil&eacute;gie le d&eacute;veloppement de certaines grandes firmes au d&eacute;triment de ces entreprises. Cette pratique a permis l&rsquo;&eacute;mergence d&rsquo;&icirc;lots d&rsquo;innovation solitaires comme les entreprises Huawei et ZTE dans les domaines des TIC (la 5G) mais a manqu&eacute; de cr&eacute;er une industrie nationale bas&eacute;e sur l&rsquo;innovation<a href="#_ftn6" name="_ftnref6" title="">[6]</a>.</p> <p>Ce jeu d&rsquo;influence s&rsquo;appuie sur une r&eacute;elle volont&eacute; de la Chine de prendre le leadership de l&rsquo;innovation mondiale, comme le montre le plan MIC2025<a href="#_ftn7" name="_ftnref7" title="">[7]</a>, et s&rsquo;accompagne d&rsquo;un r&eacute;servoir d&rsquo;innovations technologiques certain. Ainsi, il n&rsquo;est pas exclu que la Chine rattrape son retard sur les pays d&eacute;velopp&eacute;s en intensifiant ses efforts d&rsquo;innovation sur certains secteurs strat&eacute;giques avec en corollaire la ma&icirc;trise de leur march&eacute; respectif.</p> <h2>Bibliographie</h2> <p>Allard, P. (2020). La Chine, championne technologique ou g&eacute;ant emp&ecirc;tr&eacute; ?. <em>Politique &eacute;trang&egrave;re</em>, 1, 121-133.</p> <p>Boeing, P. et Mueller, E. (2019). Measuring China&rsquo;s Patent Quality: Development and Validation Of ISR Indices. <em>China Economic Review</em>, 57, 1-14.</p> <p>Dang, J. et Motohashi, K. (2015). Patent statistics: A good indicator for innovation in China? Patent subsidy program impacts on patent quality. <em>China Economic Review</em>, 35, 137-155.</p> <p>Danguy, J., De Rassenfosse, G. et Van Pottelsberghe De La Potterie, B. (2014). On the origins of the worldwide surge in patenting: An industry perspective on the R&amp;D-patent relationship. <em>Industrial and Corporate Change</em>, 23, 535-572.</p> <p>Dou, H. (1995). <em>Veille technologique et comp&eacute;titivit&eacute; : L&rsquo;intelligence &eacute;conomique au service du d&eacute;veloppement industriel</em>. Dunod.</p> <p>Dou, H., Juillet, A. et Clerc, P. (2018). <em>L&rsquo;intelligence &eacute;conomique du futur 2&nbsp;: Une nouvelle approche de la fonction information</em>. ISTE &Eacute;ditions.</p> <p>Drahos, P. et Braithwaite, J. (2004). Une h&eacute;g&eacute;monie de la connaissance. Les enjeux des d&eacute;bats sur la propri&eacute;t&eacute; intellectuelle. <em>Actes de la recherche en sciences sociales</em>, 151-152 (1-2), 68-79.</p> <p>Fisch, C. (2016). <em>Patents and trademarks: Motivations, antecedents, and value in industrialized and emerging markets</em> [th&egrave;se de doctorat, Erasmus University Rotterdam].</p> <p>Fisch, C., Sandner, P. et Regner, L. (2017). The value of Chinese patents: An empirical investigation of citation lags. <em>China Economic Review,</em> 45, 22-34.</p> <p>Foray, D. (2018). <em>L&rsquo;&eacute;conomie de la connaissance</em>. La D&eacute;couverte.</p> <p>Frietsch, R. et Wang, J. (2007). Intellectual Property Rights and Innovation Activities in China: Evidence from Patents and Publications. <em>Fraunhofer ISI discussion papers innovation systems and policy analysis</em>, 13, 1-26.</p> <p>Griliches, Z. (1998). Patent statistics as economic indicators: a survey. In R&amp;D and productivity: the econometric evidence. Dans Z. Griliches (dir.), <em>R&amp;D and Productivity: The Econometric Evidence</em> (p. 287-343). University of Chicago Press.</p> <p>Guilhon, A. et Moinet, N. (2016). I<em>ntelligence &eacute;conomique : S&#39;informer, se prot&eacute;ger, influencer</em>. Pearson.</p> <p>Hall, B.H., Griliches, Z. et Hausman, J. A. (1986). Patents and R&amp;D: Is There a Lag?. <em>International Economic Review</em>, 27 (2), 265-283.</p> <p>Hausman, J., Hall, B.H. et Griliches, Z. (1984). Econometric Models for Count Data with an Application to the Patents-R&amp;D Relationship. <em>Econometrica</em>, 52 (4), 909&ndash;938.</p> <p>Jakobiak, F. (1994). <em>Le brevet, source d&rsquo;information</em>. Dunod.</p> <p>Lallement, R. (2008). Politique des brevets : l&#39;enjeu central de la qualit&eacute;, face &agrave; l&#39;&eacute;volution des pratiques. <em>Horizons strat&eacute;giques</em>, 7, 93-110.</p> <p>Liang, Z. et Xue, L. (2010). The evolution of China&#39;s IPR system and its impact on the patenting behaviours and strategies of multinationals in China. <em>International Journal of Technology Management</em>, 51 (2-4), 469-496.</p> <p>Liu, Z. (2014a). La Chine innove : politiques publiques et strat&eacute;gies d&#39;entreprise. <em>March&eacute; et organisations</em>, 2&nbsp;(21), 11-13.</p> <p>Liu, Z. (2014b). Performances et limites de la politique industrielle et de l&#39;innovation chinoises dans le secteur &eacute;nerg&eacute;tique : le cas des industries photovolta&iuml;que et &eacute;olienne. <em>March&eacute; et organisations</em>, 2&nbsp;(21), 57-84.</p> <p>Liu, L.J., Cao, C. et Song, M. (2014). China&#39;s agricultural patents: How has their value changed amid recent patent boom ? Technological Forecasting and Social Change. <em>Technological Forecasting and Social Change</em>, 88, 106-121.</p> <p>Martre, H. (1994). <em>Intelligence &eacute;conomique et strat&eacute;gie des entreprises</em>. La Documentation Fran&ccedil;aise.</p> <p>Molnar, M. et Xu, H. (2019). Who Patents, How Much Is Real Invention and How Relevant. A Snapshot of Firms and Their Inventions Based on the 2016 SIPO China Patent Survey. <em>OECD Economics Department Working Papers</em>, 53 (1583), 1-69.</p> <p>OCDE (2009). <em>Manuel de l&rsquo;OCDE sur les statistiques des brevets</em>. Les &Eacute;ditions de l&rsquo;OCDE.</p> <p>OMPI (2021). <em>Statistiques de propri&eacute;t&eacute; intellectuelle par pays : Chine</em>. OMPI. https://www.wipo.int/ipstats/fr/statistics/country_profile/profile.jsp?code=CN.</p> <p>Pan, M., Zhou, Y. et Zhou, D.K. (2017). Comparing the innovation strategies of Chinese and European wind turbine firms through a patent lens. <em>Environmental Innovation and Societal Transitions,</em> 30, 6-18.</p> <p>Sachwald, F. (2007). La Chine, puissance technologique &eacute;mergente. <em>Les &Eacute;tudes de l&rsquo;IFRI</em>, 1-29.</p> <p>Scherngell, T., Borowiecki, M. et Hu Y. (2014). Effects of knowledge capital on total factor productivity in China: A spatial econometric perspective. <em>China Economic Review</em>, 29, 82-94.</p> <p>Song, J., (1997). Science and technology in China: the engine of rapid economic development. <em>Technology in society</em>, 19 (3-4), 281-294.</p> <p>Sun, Y. (2002). China&#39;s national innovation system in transition. <em>Eurasian Geography and Economics</em>, 43 (6), 476-492.</p> <p>Sun, Y. (2003). Determinants of foreign patents in China. <em>World Patent Information</em>, 25 (1), 27-37.</p> <p>Trajtenberg, M. (1990). A penny for your quotes: patent citations and the value of innovations. <em>The Rand Journal of Economics</em>, 21 (1), 172-187.</p> <p>WIPO (2017). <em>The global innovation index 2017: Innovation feeding the world</em>. INSEAD.</p> <p>Yueh, L. (2009). Patent laws and innovation in China. <em>International Review of Law and Economics</em>, 29 (4), 304-313.</p> <p>Zheng J., Zhao Z., Zhang X.,&nbsp;et al. (2011). Industry evolution and key technologies in China based on patent analysis. <em>Scientometrics</em>, 87 (1), 175-188.</p> <div>&nbsp; <hr align="left" size="1" width="33%" /> <div id="ftn1"> <p class="MsoFootnoteText" style="text-align:justify"><small><span style="font-size:10pt"><span style="break-after:avoid"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;, serif"><a href="#_ftnref1" name="_ftn1" style="color:#0563c1; text-decoration:underline" title=""><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span style="font-size:10.0pt"><span style="line-height:150%"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;,serif">[1]</span></span></span></span></span></a> Le choix du secteur de l&rsquo;&eacute;nergie renouvelable est motiv&eacute; par le fait que la Chine est le premier d&eacute;positaire de brevets dans le monde dans ce domaine.</span></span></span></small></p> </div> <div id="ftn2"> <p class="MsoFootnoteText" style="text-align:justify"><small><span style="font-size:10pt"><span style="break-after:avoid"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;, serif"><a href="#_ftnref2" name="_ftn2" style="color:#0563c1; text-decoration:underline" title=""><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span style="font-size:10.0pt"><span style="line-height:150%"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;,serif">[2]</span></span></span></span></span></a> La loi sur les brevets en Chine a &eacute;t&eacute; adopt&eacute;e en 1984. Elle est entr&eacute;e en vigueur en 1985 et a &eacute;t&eacute; modifi&eacute;e pour la derni&egrave;re fois en 2008. </span></span></span></small></p> </div> <div id="ftn3"> <p class="MsoFootnoteText" style="text-align:justify"><small><span style="font-size:10pt"><span style="break-after:avoid"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;, serif"><a href="#_ftnref3" name="_ftn3" style="color:#0563c1; text-decoration:underline" title=""><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span style="font-size:10.0pt"><span style="line-height:150%"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;,serif">[3]</span></span></span></span></span></a> Frietsch et Wang (2007, p.11) estiment qu&rsquo;il y a une diff&eacute;rence significative entre les brevets d&rsquo;invention et les mod&egrave;les d&rsquo;utilit&eacute;&nbsp;: &laquo;&nbsp;Les brevets d&#39;invention ont des exigences formelles les plus strictes [&hellip;] En revanche, les exigences formelles relatives aux mod&egrave;les d&rsquo;utilit&eacute; sont moins strictes, de sorte que des modifications mineures peuvent &ecirc;tre appliqu&eacute;es et que le progr&egrave;s technologique n&rsquo;est pas n&eacute;cessairement une condition pr&eacute;alable&nbsp;&raquo;.</span></span></span></small></p> </div> <div id="ftn4"> <p class="MsoFootnoteText" style="text-align:justify"><small><span style="font-size:10pt"><span style="break-after:avoid"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;, serif"><a href="#_ftnref4" name="_ftn4" style="color:#0563c1; text-decoration:underline" title=""><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span style="font-size:10.0pt"><span style="line-height:150%"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;,serif">[4]</span></span></span></span></span></a> Selon Hall et al. (1986), le &laquo;&nbsp;processus de Poisson&nbsp;&raquo; est un mod&egrave;le de comptage (processus de comptage d&rsquo;occurrences) qui est g&eacute;n&eacute;ralement appliqu&eacute; pour estimer la production de brevets. D&rsquo;apr&egrave;s Hausman et al. (1984), les brevets ne sont pas produits avec certitude. Cela d&eacute;pend de l&rsquo;aboutissement ou pas des demandes de brevets par l&rsquo;Office. Comme le &laquo;&nbsp;processus de Poisson&nbsp;&raquo; permet de d&eacute;crire les &laquo;&nbsp;&eacute;v&egrave;nements&nbsp;&raquo; qui se produisent ind&eacute;pendamment et al&eacute;atoirement dans le temps, ce processus convient pour estimer les &laquo;&nbsp;fonctions de production des brevets&nbsp;&raquo;.&nbsp;&nbsp; </span></span></span></small></p> </div> <div id="ftn5"> <p class="MsoFootnoteText" style="text-align:justify"><small><span style="font-size:10pt"><span style="break-after:avoid"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;, serif"><a href="#_ftnref5" name="_ftn5" style="color:#0563c1; text-decoration:underline" title=""><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span style="font-size:10.0pt"><span style="line-height:150%"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;,serif">[5]</span></span></span></span></span></a> &laquo;&nbsp;La <i>policy mix</i> d&rsquo;innovation (ou le dosage des politiques d&rsquo;innovation) repr&eacute;sente une synth&egrave;se des politiques agissant sur les principaux domaines influant la performance d&rsquo;innovation d&rsquo;un pays&nbsp;&raquo; (Liu, 2014b, p.58).</span></span></span></small></p> </div> <div id="ftn6"> <p class="MsoFootnoteText" style="text-align:justify"><small><span style="font-size:10pt"><span style="break-after:avoid"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;, serif"><a href="#_ftnref6" name="_ftn6" style="color:#0563c1; text-decoration:underline" title=""><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span style="font-size:10.0pt"><span style="line-height:150%"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;,serif">[6]</span></span></span></span></span></a> Liu (2014a, p.12) pr&eacute;cise que le MLP (2006-2020) a creus&eacute; un foss&eacute; qui ne cesse de s&rsquo;agrandir entre &laquo; les grandes entreprises, en particulier les entreprises publiques jouissant d&rsquo;un soutien sans faille de l&rsquo;Etat pour conqu&eacute;rir les march&eacute;s nationaux et internationaux, et les petites et moyennes entreprises (PME) qui restent plus ou moins livr&eacute;es &agrave; elles-m&ecirc;mes &raquo;.</span></span></span></small></p> </div> <div id="ftn7"> <p class="MsoFootnoteText" style="text-align:justify"><small><span style="font-size:10pt"><span style="break-after:avoid"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;, serif"><a href="#_ftnref7" name="_ftn7" style="color:#0563c1; text-decoration:underline" title=""><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span class="MsoFootnoteReference" style="vertical-align:super"><span style="font-size:10.0pt"><span style="line-height:150%"><span style="font-family:&quot;Times New Roman&quot;,serif">[7]</span></span></span></span></span></a> Le plan Made in China (MIC), lanc&eacute; en 2015, a pour objectif que la Chine devienne &agrave; l&rsquo;horizon 2025, leader dans certains secteurs o&ugrave; elle accuse un retard par rapport aux pays avanc&eacute;s comme, entre autres, les technologies de l&rsquo;information, la robotique, les &eacute;nergies durables et la biom&eacute;decine.</span></span></span></small></p> </div> </div>